animation en charge

Mentions légales

Article 1 : Mentions légales

Éditeur du site European-soft.com :

  • EUROPEAN SOFT
  • SARL au capital de 1000€
  • Siège social : 4 Rue du Devon, 44 240 La Chapelle-sur-Erdre
  • Immatriculation RCS de Nantes n° 480 056 142
  • contact@logissimmo.com
  • Responsable de publication : Fabien CERDAN

Hébergeur du site :

  • OVH
  • SAS au capital de 10 069 020 €
  • RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
  • Code APE 2620Z
  • N° TVA : FR 22 424 761 419
  • Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
  • Directeur de la publication : Octave KLABA

Article 2 : données personnelles

L’utilisateur peut consulter le site european-soft.com sans avoir à fournir des informations personnelles. Toutefois, il a la possibilité de décliner son identité pour passer commande ou prendre contact avec notre équipe.
Conformément à l'article 34 de la loi " Informatique et Libertés " vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer, adressez-vous à EUROPEAN SOFT - 4 Rue du Devon, 44 240 La Chapelle-sur-Erdre.

Article 3 : propriété intellectuelle

Droit d’auteur

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de European-Soft.

Signes distinctifs

Les marque, logo, dénominations sociales, sigle, noms de domaine de European Soft, European-Soft.com mentionnés sur le site internet sont déposés. Toute reproduction, représentation ou exploitation partielle ou totale faite sans l'accord de European-Soft est prohibée et constitue une contrefaçon, engageant la responsabilité civile délictuelle de son auteur.